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Convention ARA-Spléo Club d'Alger SCA / 2016 Imprimer Envoyer

الجمهورية الجزائرية الديمقراطية الشعبية

 

 

 

 

 

 

Entre

 

 

Amateurs Radio Algériens (ARA)

7 Place Port-Saïd Alger –

Représenté par son Président, M. Afif Benlagha

 

 

d’une part,

&

 

 

Spéléo Club d’Alger (sca)

Bibliothèque Mouloud Feraoun Telemly Alger

représentée par sa présidente , Mlle Aït Ikhlef Louisa,

 

d’autre part,

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

préambule

 

L’ARA (Amateurs Radio Algériens), dont l’objet social, mentionné dans ses statuts,

est de vulgariser l’activité radioamateur par la formation et promouvoir la recherche

scientifique et les technologies dans le domaine de la radioélectricité

ainsi que l’assistance lors des catastrophes naturelles,

 

&

 

Le SCA  (Spéléo Club d’Alger), dont l’objet social, mentionné dans ses statuts,

est de développer le canyonisme, les randonnées ainsi que le développement de la recherche scientifique dans le milieu cavernicole et veiller à sa préservation,

 

ayant constaté qu’elles développaient une vision commune quant à l’avenir de la recherche dans le domaine de la propagation des ondes dans le milieu cavernicole et de son originalité pour l’ARA (Amateurs Radio Algériens), souhaitent coordonner leurs efforts et formaliser leur coopération.

 

Par la présente convention, les deux (02) parties signataires conviennent de développer leurs relations dans un cadre général afin de concrétiser un partenariat actif, défini par les articles suivants :

 

ARTICLE 1 : OBJET DE LA CONVENTION

 

La présente convention a pour objet de fixer le cadre dans lequel seront mises en place les actions de l’ ARA (Amateurs Radio Algériens) et le SCA  (Spéléo Club d’Alger).

 

ARTICLE 2 : CONSTITUTION D’EQUIPE

 

Pour le bon déroulement des différentes missions confiées aux deux parties concernées par cette convention, une équipe de travail mixte ARA (Amateurs Radio Algériens) – SCA (Spéléo Club d’Alger) est constituée pour veiller au bon déroulement des expéditions dans le milieu cavernicole en cas de catastrophes naturelles, soit sur le plan logistique, techniques, radio-transmission, spéléo ou secourisme.

 

ARTICLE 3 : FORMATION

 

Dans le cadre de leur coopération, et afin de faciliter les tâches confiées à l’ARA (Amateurs Radio Algériens) et le SCA (Spéléo Club d’Alger), les deux parties sont tenues d’assurer un échange régulier d’informations et de formations, dans leurs domaines respectifs. L’ARA pourrait participer éventuellement à des formations organisées par le SCA (Spéléo Club d’Alger) dans les domaines qui pourraient l’intéresser et vice-versa.

 

ARTICLE 4 : ASSURANCE

 

L’ARA (Amateurs Radio Algériens) et le SCA (Spéléo Club d’Alger) déclarent avoir souscrit une assurance  « responsabilité civile » couvrant tous les dommages matériels, techniques et humains, pouvant résulter des activités liées à la présente convention.

 

 

ARTICLE 5 : SUIVI DES ACTIONS

 

Dans le cadre des différentes missions qui leur sont confiées, l’ARA (Amateurs Radio Algériens) et le SCA (Spéléo Club d’Alger) sont tenues de dresser une évaluation commune qui portera sur l’impact des actions et des interventions prévues dans la présente convention. A l’issue de chaque opération, les partenaires se réuniront pour dresser éventuellement un bilan des actions et des perspectives d’évolution.

 

ARTICLE 6  : DOMICILIATION

 

Pour l’exécution de la présente convention, les parties concernées par cette convention déclarent élire domicile aux adresses suivantes où toute notification leur est adressée :

 

Pour l’ARA :

AMATEURS RADIO ALGERIENS

7 Place Port-Saïd Alger -

 

Pour le sca :

SPELEO CLUB D’ALGER

Bibliothèque Mouloud Feraoun Telemly Alger

 

 

ARTICLE  7 : REGLEMENT DES LITIGES

 

 

L’ARA (Amateurs Radio Algériens) et le SCA (Spéléo Club d’Alger) s’efforceront de régler à l’amiable tout différend qui pourrait naître de l’interprétation ou de l’exécution de la présente convention.

 

 

ARTICLE 8 : DUREE & MISE EN VIGUEUR DE LA CONVENTION

 

 

La présente convention est établie en deux (02) exemplaires originaux et prendra effet dès sa signature par les deux parties. Elle peut être modifiée ou complétée par avenant. Elle est renouvelable par tacite reconduction.

 

 

 

Fait à Alger, le ……………………………

 

P/ le SCA P/ l’ARA

(Spéléo Club d’Alger) (Amateurs Radio Algériens)

 

 

   
 
 
 
 

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